Politique de confidentialité
1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc …) exploités par Avangart au sein du site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle en vigueur.
Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation d’Avangart sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.
Les Utilisateurs s’engagent à faire de leur mieux pour signaler à Avangart toute violation de droit de propriété intellectuelle qu’ils constateraient.
2. COOKIES ET PIXEL SOCIAL
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Liens vers les Politiques de confidentialité des tiers :
3. DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au règlement général sur la protection des données personnelles, remplaçant la loi informatique et liberté, les Membres disposent d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles qui les concernent, dans les conditions prévues par le règlement. Les Membres peuvent exercer leur droit en contactant Avangart via notre formulaire de contact ou via notre adresse email: contact@avangart.fr.
4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties conviennent que les tribunaux de Strasbourg seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
